portant fixation du prix de journée 2006 du Centre Maternel Ville de "L'Ermitage" à Mulhouse
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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5 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "30/06/2006" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés graves "Saint Joseph" à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2006 de la Pouponnière de "L'Ermitage" à Mulhouse
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Saint Joseph" à Thann
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2006 du Centre Maternel Mineures de "L'Ermitage" à Mulhouse
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin